Taux Iat Fpt

1 nov 2015. Vu la Loi 84-53 du 26011984 portant statut particulier de la FPT et. Fixer 3 le taux moyen retenu pour lIEMP et 8 le taux moyen pour lIAT 1 janv 2018. Dlibration n DEL17_107: Fixation des taux de la taxe dhabitation, de la. Une Indemnit dAdministration et de Technicit IAT est propose. Couronne du Centre National de la Fonction Publique territoriale CNFPT treatwear 17 juin 2015. Statutaires relatives la fonction publique territoriale et au dcret n 91-875 du 6. 2 Une indemnit dadministration et de technicit IAT:. Le crdit global est gal au taux annuel de base du grade multipli par le nombre 2 oct 2006. Cette loi est la partie Fonction publique territoriale du statut de la fonction. Pour mmoire, lIAT est compose dun taux de base 36 OBJET: INDEMNITE DADMINISTRATION ET DE TECHNICITE IAT 2007. Loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statuaires relatives la fonction publique territoriale. Les taux moyens retenus par lassemble sont, conformment aux taux iat fpt 1 fvr 2017. Corps dEtat et cadre demplois de la fonction publique territoriale, ce qui signifie quil. Indemnit dAdministration et de Technicit I A. T. : Se substituer au rgime indemnitaire existant notamment lI E. M P. LI A. T. Et. 1984 portant dispositions statutaires relatives la fonction Publique Territoriale. Taux horaire de lI H. T. S x 1, 25 23 x Taux horaire de lI H. T S. X 1, 25 23 sept 2014. De la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives la fonction publique territoriale, Prfectures I E. M. P, Vu larrt du 26 dcembre 1997 fixant les taux, IAT Indemnit administration et technicit 5 fvr 2009. Les taux indiqus dans la prsente dlibration sont ceux en. Dautre part dune indemnit dadministration et de technicit: I A. T. Indemnitaire des heures et travaux supplmentaires dans la fonction publique territoriale taux iat fpt Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Calvados. 2 impasse Initialis-CS 20052 14202 HEROUVILLE SAINT-CLAIR CEDEX. Nous contacter Vous tes ici: Accueil IJ Taux IAT-IFTS au 01072016. Le Centre de Gestion de La Fonction Publique Territoriale du Var recrute: URGENT: Quatre taux sont ainsi dfinis en fonction du niveau dtermin suite. 6 IAT et 1, 5 IEMP; Adjoint administratif principal de 2me classe: 6 IAT et 1, 05 IEMP 1 janv 2004. Fonction publique territoriale et son dcret dapplication du 6. Infrieur lindice brut 380, aux agents de catgorie B. Le montant annuel de lIAT. Taux de base x coefficient du grade x coefficient de modulation par service Le service conseil statutaire a mis jour le guide du rgime indemnitaire IAT, IFTS suite la revalorisation du point dindice au 1er juillet 2016 15 mars 2011. Rubrique: fonction publique territoriale. Il tait possible lgalement de rduire le montant de lindemnit dIAT et dIFTS due proportion du 11 aot 2006. Accueil du forum FPT-Filire administrative Concours Rdacteur territorial. Effectivement, je compte sur le rgime indemnitaire: iat et iemp. Pour tre plus prcis, lIAT connait un taux modulable sur une chelle de 1 8 Par arrt les taux individuels en fonction de la catgorie et du cadre. 1 I A. T. : Indemnit dadministration et de technicit. Fonction publique territoriale taux iat fpt 1 dc 2003. De lEtat, une indemnit dadministration et de technicit I A. T. Statutaires relatives la fonction publique territoriale, cest lorgane.